Wir weisen hiermit ausdrücklich daraufhin, dass eine GoBD-konforme bzw. rechtssichere Archivierung aller handels- und steuerrechtlich relevanten E-Mails nicht alleine durch die Beachtung und technisch korrekte Umsetzung der hier dargelegten Installationsschritte erreicht werden kann! Jegliche Softwareprodukte zur E-Mail Archivierung (wie Benno MailArchiv und alle anderen) stellen gemäß GoBD nur einen Teil der Lösung einer gesetzes- bzw. GoBD-konformen E-Mail-Archivierung dar, und sind nicht die Lösung selbst!

Pour configurer un archivage des courriels conforme aux principes comptables généralement admis en Allemagne (GoBD), des mesures non techniques et organisationnelles supplémentaires, au-delà du logiciel lui-même, sont indispensables. Plus précisément, une documentation procédurale appropriée et conforme aux exigences des GoBD doit être élaborée. Cette documentation ne sera pas abordée plus en détail dans ce guide d'installation ni dans ce wiki.

Eine geeignete Verfahrensdokumentation kann nur durch qualifizierte Beratung und ausschließlich kunden-individuell erstellt werden. Bei Fragen hierzu wenden Sie sich gerne an unsere Benno MailArchiv Certified Partner oder direkt an uns.

Nos partenaires certifiés et nous-mêmes fournissons un soutien qualifié pour la création de la documentation relative aux processus et prenons en compte tous les autres aspects pertinents du GoBD.

En raison de fréquentes confusions concernant les certifications de produits pour les solutions d'archivage de courriels, nous tenons à préciser que ces certifications n'ont aucune valeur juridique (voir GoBD, 12. Certification et attestations de logiciels, sections 179 et 181). Même si elles existent, elles ne sauraient se substituer à une documentation de processus appropriée. Cette dernière est d'ailleurs obligatoire pour un archivage de courriels conforme à la GoBD (voir GoBD, 10.1 Documentation des processus, sections 151 à 153).

Vous trouverez des informations plus détaillées et complémentaires dans nos deux livres blancs :

Livre blanc : Que signifie la conformité GoBD ?

Livre blanc : Aspects juridiques de l’archivage des courriels conforme à la loi

Ces considérations ne constituent pas un avis juridique. Elles sont fournies à titre d'information générale uniquement. Nous déclinons toute responsabilité quant à l'exactitude ou l'exhaustivité des informations fournies.